Un tel organisme
de titrisation (SPV – special purpose vehicle)
créé selon le droit Luxembourgeois peut donc
acquérir des actifs sous jacents tels que :
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Des flux de paiement, de cash flow
liés à des créances, des contrats,
des engagements de réalisation,…
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Un fonds de titrisation ou une société de
titrisation sont des organismes qui peuvent être constitués
par des investisseurs ou promoteur (institutionnels, professionnels
ou privés) selon les règles fixées
par la Loi du 22 Mars
2004 sur la titrisation à Luxembourg. La notion
de patrimoine fiduciaire
permet de créer des patrimoines d’affectation
pour y loger les actifs titrisés.
Exemple
de titrisation d'un Actif
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Les organismes
de titrisation peuvent émettre différents
types de valeurs mobilières représentant les
revenus liés à ces actifs issus de la titrisation
tels que :
Ces valeurs mobilières peuvent faire l’objet
d’un placement en Bourse ou simplement d’un
placement privé.
De nombreux exemples peuvent être cités parmi
lesquels le promoteur ou l’investisseur pourra utiliser
la loi sur la titrisation Luxembourgeoise qui constitue
un outil très efficace tant ses domaines d'application
sont vastes. Les interprétations de la
Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF),
dans le cadre de son rapport d'activités 2007 sont
également très utiles.
L’actualité récente
a mis en lumière des opérations de titrisation
qui permettent à des institutionnels de se refinancer
sur le marché des capitaux. Comme dans toutes propositions
de placement ou de refinancement, il est indispensable que
tous les opérateurs soient informés des risques
qu’ils prennent en fonction des rendements espérés.
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