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Supposons une personne (physique ou morale)
possédant un immeuble détenu en pleine propriété
(ou usufruit,...).
Cette personne peut transférer à un organisme
de titrisation la propriété de cet immeuble
ou un droit relatif à cet immeuble et/ou en se réservant
le droit d'y habiter jusqu'à son décès
ou de l'utiliser pour une certaine période.
L'organisme de titrisation va se voir attribuer le droit sur
l'immeuble tandis qu'il va émettre des titres au porteur
représentant le droit et les revenus potentiels qui
en résultent. Ces titres seront d'abord remis au propriétaire
de l'immeuble; ils seront librement cessibles. La simple tradition
est suffisante pour en transférer la propriété.
Le porteur pourra donner, remettre, céder, transférer
ou vendre au d'autres porteurs ces titres et ces derniers
encaisseront les revenus relatifs à leurs droits (ex
: loyers) et, à terme, d'autres produits relatifs à
ce droit réalisés sur l'immeuble.
Cette technique permet par exemple de diviser
les risques ou les investissements entre des investisseurs
qui auront pu acquérir une partie de l'immeuble seulement
alors que l'entièreté de celui-ci a été
vendu par le propriétaire (de manière indivisible).
Cette opération permet à un groupe d'investisseurs
particuliers d'acquérir , via l'organisme de titrisation,
un immeuble important sans devoir en assumer seul l'investissement
total.
Cela permet également de rendre sous forme de titre
au porteur la propriété d'un immeuble qui ,
par définition, est nominative.
Une famille peut également tirer parti de cette législation
en titrisant (en transférant) à un organisme
de titrisation son patrimoine immobilier et le répartir
entre ses successeurs ; la simple tradition de ces titres
est suffisante pour en transférer la propriété.
Ces applications peuvent se réaliser également
pour un patrimoine mobilier.
Par ailleurs, on peut aussi réaliser une titrisation
synthétique des revenus liés à la vente
ou à la location d'un immeuble.
L'organisme de titrisation peut émettre des certificats
dont la valeur est à tout moment égale au prix
de cession de l'immeuble (tout ou partie)
L'organisme peut aussi émettre des certificats dont
le rendement est lié à l'encaissement des loyers
sous déduction des charges liées à l'immeuble.
L'organisme peut aussi s'engager à assurer un loyer
fixe à son propriétaire. Dans ce cas, les investisseurs
financent l'organisme qui paye un capital au propriétaire
contre la cession de l'ensemble des produits locatifs dans
le futur (discounted cash flow). Ce capital tient compte des
risques liés au locataire, des périodes de carences,
des risques géographiques, politiques, économiques,...mais
aussi au préfinancement (l'anticipation) des loyers.
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