Supposons une société commerciale possédant des droits relatifs à un actif incorporel précis.
Par exemple, un brevet concédé à des tiers qui génère des revenus (royalties).

La société commerciale peut titriser ce brevet en transférant à un organisme de titrisation sa propriété intellectuelle.

Des investisseurs financent l'organisme de titrisation qui peut alors réaliser cet achat ; les investisseurs reçoivent des titres en contre partie de leur investissement.

Tous les revenus provenant de la concession du brevet, sous déduction des charges d'exploitation forment le bénéfice de l'activité qui sera perçu par l'organisme de titrisation.

Pour le Cédant (la société commerciale), cette opération lui permet d'extraire de son bilan un actif qui générait des risques d'encaissement, des problèmes de récupération, liés à la contrefaçcon ou à la stabilité de ses revenus ; le droit intellectuel est ainsi individualisé au sein d'une structure ad hoc.

Le porteur des titres de l'organisme de titrisation (investisseur) percevra un revenu - sous forme de dividendes - qui sera réparti proportionnellement au nombre de titres qu'il possède dans l'organisme de titrisation. Le porteur des titres pourra donner, remettre, céder, transférer ou vendre ses titres à d'autres porteurs qui encaisseront ensuite les bénéfices relatifs à cette activité et, à terme, le produit éventuel résultant de la vente du brevet.

Cette technique permet de diviser les risques entre plusieurs investisseurs qui auront pu acquérir une partie de l'activité titrisée. Cette opération permet à un groupe d'investisseurs particuliers d'acquérir un actif sans devoir en assumer seul l'investissement total.

Cela permet aussi de transformer sous forme de titre la propriété d'un brevet qui, par définition, est nominativement attachée à son propriétaire.

L'exemple ci dessous montre comment se réalise l'opération.

Step 1 : la société commerciale possède un droit intellectuel qui génère des royalties.

Step 2 : les investisseurs financent l'organisme de titrisation qui procède au rachat du droit intellectuel à la société commerciale.

Step 3 : le droit intellectuel produit des royalties dans le chef de l'organisme de titrisation qui reverse les profits aux investisseurs.