Exemple 1.
Imaginons une famille possédant une collection d'art
et qui souhaite réaliser une partie de la collection.
Elle peut simplement vendre la collection au plus offrant
en se séparant de ces oeuvres d'art.
Grâce à la titrisation, il serait possible
de transférer toutes les oeuvres d'art à un
organisme de titrisation qui émettrait des parts
ou des certificats.
La famille constituerait alors une société
de gestion qui serait le dépositaire et gestionnaire
des oeuvres.
Les parts ou certificats donneraient droit à tout
accroissement ou diminution de valeur liées aux oeuvres
d'art.
La famille pourrait alors vendre tout ou partie des parts
ou certificats à des tiers et percevoir ainsi des
liquidités ; tout en conservant la gestion des oeuvres
d'art.
Exemple 2.
Une société commerciale possède un
bien meuble corporel (un charriot de matériel) qui
est soumis à des aléas qu'elle ne veut ou
ne peut contrôler (avion, bateau, camion, flotte de
voitures,... )
Elle peut ainsi transférer à un organisme
de titrisation qui sera financé (soit directement
soit indirectement par un/des investisseurs).
La société commerciale reçoit ainsi
des liquidités en échange de ses biens meubles
et elle n'en assure plus la gestion. Elle ne doit donc plus
assumer les risques liés à leur détention.
La société commerciale paye alors un loyer
à l'organisme de titrisation pour l'utilisation des
biens.
Exemple 3.
Imaginons un armateur qui possède un yacht qui est
très peu utilisé par lui.
Il peut constituer un organisme de titrisation dont il assurera
l'administration et qui émettra des certificats.
Il pourra ainsi vendre ces certificats à des tiers
qui financeront ainsi l'organisme qui payera à l'armateur
le prix de cession du yacht.
Le yacht pourra être loué et ces produits constitueront
les revenus de l'organisme de titrisation qui versera alors
aux investisseurs un rendement sous forme d'intérêt
fixe ou variable (dividende).
Par ailleurs, au lieu d'un rendement fixe ou variable, les
certificats pourraient prévoir que les investisseurs
ont un droit limité à utiliser l'actif de
l'organisme de titrisation (le yacht).
Selon la CSSF
"Les opérations dans le
cadre desquelles l’organisme de titrisation acquiert
des biens ou de l’équipement qu’il
met à disposition d’une société
opérationnelle moyennant le paiement d’un
loyer sont aussi acceptées, à condition
que ces opérations soient structurées
de manière similaire au crédit-bail et
aient pour but le financement de la société
opérationnelle."
Rapport d'activités 2007
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