Supposons une société commerciale
qui s'attend à subir des pertes potentielles liées
à un risque commercial probable. Par exemple des
risques liés à des évenements externes
de type politiques, commerciaux, climatiques, ou de toutes
autres natures telles que la réalisation d'une condition
dans un contrat, l'échéance plus ou moins
rapprochée d'un fait déterminé,...
Afin de garantir la pérénité de la
société commerciale, celle-ci s'adresse à
un organisme de titrisation et rédige avec lui une
convention par laquelle l'organisme de titrisation s'engage
à assumer - seul, conjointement ou partiellement
- les risques liés à la réalisation
ou non des évêments précités.
Dans ce cas, la société commerciale est déchargée
des conséquences potentiellement négatives
de la prise en compte de ce risque dans son activité.
Elle va transférer ce risque et la charge potentielle
correspondante à un organisme de titrisation qui
s'engage à lui rembourser - en tout ou en partie
- les effets négatifs liés à la réalisation
de cet évemement. la société paye une
prime à l'organisme de titrisation. En cas de non
réalisation de celui-ci ou de réalisation
partielle.
L'organisme de titrisation va se voir attribuer le risque
tandis qu'il va obtenir un financement de la part d'investisseurs
externes prêts à 'racheter' ce risque ; 'escompter'
sa réalisation. Les investisseurs externes reçoivent
des titres représentatifs de leur investissement.
Si le risque se réalise, l'organisme paye à
la société commerciale un dédommagement
en fonction des termes du contrat.
Si le risque ne se réalise pas, l'organisme conserve
la prime payée par la société ; ce
qui constituera un bénéfice qui sera réparti
entre les investisseurs de l'organisme de titrisation.
Cette opération permet également, en transférant
un risque à l'organisme de titrisation de pouvoir
annuller des provisions pour risque probable. Cela génère
un résultat positif au niveau du compte de résultats
de la société commerciale pour l'exercice
en cours ainsi que, pour l'avenir, par l'absence de complément
éventuel de dotation provisionnelle pour risques
et charges probables.
Cette faculté d'assumer les risques les plus larges
liés à une activté réalisée
par un tiers permet l'utilisation de fonds de titrisation
dans de nombreux cas :
la survenance d'un risque politique pour des exportateurs,
la survenance de risque climatiques (soleil, pluie, sécheresse,
grêle, neige, froid, chaud,... ) dans le cadre d'exploitation
commerciale ou agricole, les problèmes liés
à la bonne fin de tout type de contrat, la survenance
d'un choix réalisé par un tiers, d'un changement
législatif, d'une échéance d'un contrat,
d'une condition dans une convention, d'un décès,
d'une disparition, d'une faillite, tous les risques liés
au recouvrement, au la fixation d'une obligation légale
ou contractuelle, la perception d'une créance, la
bonne réalisation d'une opération commerciale,
la stabilité d'un chiffre d'affaires, de charges
liées au financement, à l'obligation d'investissement,
aux dépassement de frais commerciaux, aux frais énergétiques,
aux prix des matières premières, à
la stabilité d'un cours,...
Le schéma suivante résume l'opération
:
Step 1 : la société paye
une prime à l'organisme de titrisation pour couvrir
un risque selon une convention entre les parties
Step 2 : le risque se réalise partiellement
et l'organisme de titrisation rembourse partiellement la
prime à la société
Step 3 : il conserve le solde de la prime
selon les termes de la convention et paye aux investisseurs
leur part des bénéfices
