Certains titres, fonds ne peuvent pas toujours être
acquis en direct par les investisseurs. En effet, il arrive
que certains fonds ne soient accessibles qu'à des
investisseurs institutionnels ou que pour des montants d'investissement
minimum très importants. C'est ainsi qu'un organisme
de titrisation peut être créé pour acquérir
les titres ou les parts du fonds. Ensuite l'organisme de
titrisation va émettre des certificats ou des parts
qu'il va pouvoir répartir entre des investisseurs.
Ceux-ci pourront ainsi souscrire pour des quantités
plus petites ou pour des montants plus faibles et participeront
ainsi au rendement des actifs sous jacents. Les certificats
ou parts créés donnent droit à tout
ou partie du rendement des actifs sous jacent acquis par
l'organisme de titrisation et donnent aussi droit au remboursement
du principale lorsque l'actif sous jacent est remboursé
à l'organisme par son émetteur.
Il est aussi possible que les investisseurs ne reçoivent
qu'une partie du rendement de l'actif sous jacent en échange
d'une garantie totale ou partielle du capital qu'ils ont
investis.
Une autre utilisation est la création de certificats
par l'organisme de titrisation qui sont directement ou indirectement
liés à la valeur d'un indice ou d'une autre
valeur mobilière :
Dans ce cas, les investisseurs reçoivent des certificats
de l'organisme de titrisation contre leur investissement.
Ce dernier investit le capital initial dans un panier d'indice,
dans des valeurs mobilières, dans un fonds principal
(feeder), dans un autre organisme de placement, ...
Chaque augmentation de la valeur de ce produit financier
est automatiquement répliquée en tout ou en
partie) dans la valeur du certificat souscrit par les investisseurs.
(Tracker - Suiveur)
Cette technique permet de créer un tracker qui réplique
la valeur d'un fonds principal. Les trackers sont répartis
dans les portefeuilles d'autres personnes qui peuvent ainsi
profiter de l'accroissement de valeur d'un portefeuille
de manière synthétique (sans y investir directement).
L'émission de tracker n'est pas nécessairement
toujours liée à un fonds existant ou un indice
connu : chaque organisme de titrisation peut créer
son propre indice qui tiendra compte des aléas définis
par les termes et conditions de l'émission du certificat
envers les investisseurs.
Selon la CSSF
"Sont aussi admises les structures
de repackaging consistant dans la mise en place de plates-formes
d’émission pour des produits structurés,
par exemple. Dans le cas des produits structurés,
l’organisme de titrisation émettra typiquement
des valeurs mobilières dont la valeur et/ou le
rendement sont liés à des indices, des
paniers d’actions ou à des contrats dérivés.
D’autres organismes de titrisation
peuvent aussi avoir pour objet la gestion d’un
portefeuille d’actifs financiers, par exemple
dans le cas d’un portefeuille composé d’actively
managed collateral debt obligations. Dans ce cas, les
statuts ou les documents relatifs à l’émission
des valeurs mobilières doivent décrire
les critères de sélection ainsi que la
composition le cas échéant par catégories
d’actifs du portefeuille géré et
prévoir les conditions et les critères
selon lesquels les actifs composant ce portefeuille
peuvent être cédés, conformément
à l’article 61 de la Loi."
Rapport d'activités 2007
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