En première partie de cette conférence, la F.S.A. Financial services Authority a présenté son approche dans le cadre de la réglementation touchant à la Titrisation.

Londres est une place financière importante où est traité un volume important de titrisation par différents acteurs financiers (originator, banker, investment bank, adviser,... ).
C'est pourquoi la FSA a mis en place un site internet sur lequel sont publiées toutes les questions qui lui sont adressées par ses membres sous forme de Log.
Les réponses aux questions sont également publiées et les membres peuvent réagir sur ces consultations dont les sujets sont très variés :

• disclosure investor report
• amortization
• reporting to regulators
• assets transfer
• excess spread

La deuxième partie de la conférence fut consacrée à une analyse internationale des aspects des règles BASLES II dans le cadre d'opérations de titrisation.

• Mise en place des principes Basles II : Depuis ce premier janvier 2007, les sociétés financières sont obligées de respecter des règles strictes afin de conserver leurs capitaux en adéquation avec les risques et les enjeux de leurs activités.
  Beaucoup de question ne sont pas résolues à ce moment dans le cadre d'opérations de titrisation où les acteurs rencontrent des problèmes d'interprétation.
  Les banques US semblent ne pas devoir respecter des règles aussi contraignantes ; ce qui leur donne un avantage concurrentiel sur les acteurs européens.
• Substitution of assets : l'opération consiste à modifier l'actif sous jacent en cours d'opération de titrisation.
• Subparticipation : cette opération de transfert des droits économiques d'un sous jacent à un SPV pose les mêmes problèmes de risque de transfert, comptabilisation selon les normes IFRS, opposition entre True Sale Securitisation et Titrisation Synthétique.
• Securitisation Risk Transfer : Quels sont les règles qui déterminent que les risques liés à un actif ont bien été transférés à un SPV ?
• SWAP : les swaps comportent des risques soit sur des taux, soit sur des actifs. Ces risques représentent une position qui doit être traitées comptablement (provisionnée le cas échéant). Si cette exposition au risque est transférée à un SPV, elle doit être traitée comme une titrisation. Ceci modifie alors le ratio de capitaux nécessaires au respect des règles de Basles II.
• Exposure credit liquidity : Le problème est de fournir une approche conforme pour tous les types de titrisation et d'établir des standards sur les questions comme le reporting, les agences, les régulators, la concurrence,...Il serait utile de réaliser un template de reporting document. Le risque liés à l'exposition doit il etre pris dans son ensemble ou uniquement sur le deal réellement engagé.

La Troisième partie de la conférence fut consacrée aux impacts des Règles Basles II sur les investissements réalisés dans le cadre de titrisation (comparé aux Covered Bonds).

Le but des règles de Basles II sont d'introduire des règles d'établissement des besoins en capitaux des organismes financiers en fonction des risques et des activités exercées. (risque de crédit, risque opérationnel, risque de marché,... ) Ces règles ont parfois pour effet de pénaliser la concentration et gratifier la diversification des produits financiers détenus par les acteurs du marché.
Les impacts en matière de titrisation sont nombreux :

• le return des fonds propres des organismes est affecté
• changement dans la profitabilité de certains produits ou services
• difficultés d'émettre des produits de titrisation
• des instruments financiers doivent subir une décote ou un repricing
• le bilan des organismes financiers doivent etre ré optimalisés
• le business modèle de certains organismes doit parfois être profondément modifié
• le cout de financement des capitaux propres est accru
• le cout du reporting envers les autorités de contrôle est plus important
• le transfert de risque devant être effectif et sans support de financier du SPV, certaines opérations ne sont plus rentables ou deviennent proscrites
• le cout du transfert de risque devient plus cher

Il est envisagé de créer un régulateur européen en matière de titrisation qui aurait pour tâche :

• d'émettre des règles communes
• établir un Level Playing Field pour tous les acteurs
• décrire et circonscrire l'excess spread
• déterminé ce qu'est un risque et ce qu'est un transfert d'un risque significatif
• de déterminer les règles applicables aux Assets Backed Securities existant (grand fathering)

Le Futur de la Titrisation par rapport aux opérations de Covered Bond émis par les organismes parait encourageant.
En effet les acteurs préfèrent la titrisation car la performance est meilleure; souvent parce que le cout est plus faible.
Le poids du risque à 'financer' est plus intéressant.
Contrairement aux opérations de Covered Bonds, le risque est pris sur un actif sous jacent dans le cadre d'une opération de titrisation; au lieu d'une prise de risque sur la rating de l'émetteur.
C'est l'évolution des règles et leur application qui permettra de dégager quelle technique sera la plus intéressante. C'est pourquoi un Level Playing Field est important dans le domaine; celui ci permettant de conserver les avantages de la titrisation (dans le cadre des règles Basles II).

La Quatrième partie de la conférence fur consacrée aux First Loss Piece FLP.
Définition : The debt class with the lowest payment priority in a senior/subordinated debt structure. C'est donc la partie d'une dette qui dispose des garanties les plus faibles.
Volume Estimé en 2006 : 500 Milliard de GBP dont 200 M en Résidential Mortgage Backed Securities (RMBS)
Le risk default swap : dans le cadre de RMBS est en détérioration constante ces derniers temps suite à la détérioration du marché de l'immobilier; principalement aux etats unis où son prix est de 40 bp dans le cadre de ces opérations (en augmentation). Certains ont conclu que cela devait arriver en Europe, certainement dans 1 à 2 ans maximum.
Regulation : la titrisation synthétique est pratiquement inconnue dans tous les pays de l'Europe. Si les regulators précisaient les règles concernant Basles II dans le cadre de ces opérations, il serait possible de pouvoir libérer des capitaux propres au sein des organismes financiers.
Rating : il est rapporté que les agences de notation poussent de plus en plus les prêteurs à vendre leur portefeuille afin de conserver leur rating intact.
Tendance pour 2007 : les FLP sont en fortes croissance et principalement en synthetic securitisation.
On voit que les acteurs sont de plus en plus informés sur le sujet. Le marché UK est très bon et l'on observe une bonne croissance en Irlande et en Hollande.
Le marché des Buy Back of debts est aussi relativement prisé.
A noter que les originators sont de plus en plus enclins à réaliser eux meme leurs propres opérations de titrisation, sans passer par des banques d'investissement pour en éviter les couts.

EN RESUME
Cette conférence a clarifié diverses approches quant à l'application des règles déterminées par Basles II dans le cadre des opérations de titrisation.
On ressent une demande des acteurs afin que les régulateurs de marchés financiers précisent les manières et les règles en matière de capitaux propres en fonction des divers types de titrisation existants. Ceci permettrait d'utiliser au mieux les capitaux propres des organismes financiers, de déterminer un Level Playing Field sans fausser la concurrence.
Enfin le marché de la titrisation se porte bien car les acteurs ont une connaissance de plus en plus marquées de ses avantages par rapport à d'autres techniques moins performantes.

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