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C’est en général un instrument de dette
émis par un organisme-émetteur établi
au Luxembourg, soit un fonds soit une société
de titrisation établi selon les dispositions de la
loi sur la titrisation. Cet organisme est appelé SPV
(Special Purpose Vehicle).
Cette « obligation » est émise pour un
terme fixe, soit à court soit à moyen terme
et dont la valeur et le rendement sont intégralement
liés à la valeur et au rendement d’un
actif sous jacent qui est détenu par l’organisme-émetteur.
L’actif sous jacent génère des revenus
périodiques qui sont encaissés par l’Organisme-émetteur.
L’Obligation génère en faveur de son porteur
un coupon périodique ou à terme qui est directement
lié ces revenus.
Le Sukuk ou l’Obligation ont une échéance
fixée d'avance et sont adossées à un
actif permettant de rémunérer le placement.

Il n’y a donc aucun intérêt fixe ; il
est entièrement variable et lié à un
actif. Selon les termes de la Loi Luxembourgeoise, les actifs
peuvent être très variés. Il peut s’agir
de créances, de revenus futurs, de risques liés
à des biens meubles, immeubles, corporels ou incorporels.
Ces biens peuvent être situés n’importe
où dans le monde.
A noter toutefois que la Charia proscrit les investissements
dans des entreprises ou des produits financiers qui seraient
liés directement ou indirectement à l’exercice
d’une activité contraire à la Charia.
Il s’agit aussi de limiter les investissements dans
des projets dont le ratio d’endettement est supérieur
à 30%.
Les produits sous-jacents des Sukuks qui peuvent être
détenus par l’organisme émetteur Luxembourgois
peuvent donc être liés à des contrats
obligataires tels que l’Ijara, la Musharaka ou la Mudharaba.
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