La titrisation au Luxembourg
La titrisation au Luxembourg : retour à l'accueil
www.titrisation.org
 
La titrisation
 
au Luxembourg
 
 
Comprendre la titrisation
Analyses et exemples par une fiduciaire luxembourgeoise
La titrisation au Luxembourg
La titrisation au Luxembourg par Fidomes S.A.
TITRISATION.ORG
Loi sur la titrisation
Exemples de titrisation
Fiscalité luxembourgeoise
Règlements
Liens

Commande de brochure sur la titrisation au Luxembourg
Commande de brochure

ABC de la titrisation - éléments de définition

La titrisation est une technique financière utilisée aux Etats Unis depuis plus de 20 ans et qui a été récemment introduite en droit Luxembourgeois.
Cette nouvelle loi permet de transférer à une entité spécifiquement créée des risques liés à des actifs (corporels, incorporels, mobiliers ou immobiliers, revenus futurs,... ).
Cette entité émet ensuite des valeurs mobilières dont la valeur et le rendement sont liés à la détention dudit actif.

Titrisation au Luxembourg

Le monde de la titrisation utilise souvent des termes français ou anglais incompréhensibles pour le public.
Ci-dessous sont cités une série d'expressions ou d'achronymes fréquement employés.

On parle tout d'abord d'un Originator : il s'agit de la personne physique ou morale qui possède l'actif titrisé et qui va transférer celui-ci à une entité spécifique.

Cette entité spécifique est dénommée : véhicule de titrisation, Securitisation Vehicle, Special Purpose Vehicle (SPV), Special Purpose Entity.

Ces entités sont détenues par des Investisseurs, des Porteurs de parts, des Actionnaires, des Shareholders, Investors,...

Lorsqu'elles ne sont pas destinées à produire un revenu pour l'actionnaire, elles peuvent être détenues par une autre entité telle une Fondation, un Trust Anglo Saxon, une Stichting, un Administratie Kantoor (Neerlandais ),... Dans ce cas, elles sont appelées Structures Orphelines, AutoPilot Entities,...

Les structures de titrisation sont parfois financées par l'émission de valeurs mobilières telles que des Bonds, des Emprunts Obligataires, des Notes, des Emprunts Convertibles, Subordonnés, Euro Medium Term Notes,....

Ces émissions sont destinées à acquérir les actifs titrisés souvent appelés Sous Jacents ou Underlying Assets.

Dans certaines opération de titrisation, l'actif lui-même n'est pas toujours transféré à l'entité (True Sale). On parle alors de Titrisation Synthétique : une opération de titrisation dans le cadre de laquelle l'actif reste la propriété de l'Originator (afin d'éviter les frais ou les frottements fiscaux liés à ces transferts) et seulement les risques ou les flux générés par lesdits actifs sont assumés par l'entité de titrisation.

S'il existe une quantité infinie de possibilité de structurer des opérations de titrisation, certaines répondes à des critères ou des schémas fréquemment utilisés par les opérateurs.

C'est le cas des Assets Backed Securities (ABS) : opération par laquelle des investisseurs acquièrent des titres d'un organisme de titrisation qui détient des actifs sous jacents générant des revenus réguliers tels que les crédits à la consommation, les cartes de crédits, les droits intellectuels,...

On parle de Mortgage Backed Securities (MBS) lorsque ces opérations sont destinées à l'acquisition de Prêts Hypothécaires (opérations réalisées par les banques). On distingue ainsi deux sous catégories dans ces MBS : le RMBS ou Residential Mortgage Backed Securities lorsqu'il s'agit de Prêts Hypothécaires destinés au secteur privé et le CMBS ou Commercial Mortgage Backed Securities lorsqu'il s'agit de Prêts Hypothécaires destinés au secteur des entreprises.

Le Repackaging est une opération de titrisation qui permet l'émission de valeurs mobilières qui sont directement liées à la valeur d'un sous jacent financier (action, part de fonds, bonds,...) Généralement l'organisme de titrisation reçoit une garantie complémentaire qui permet de relever le risque liés à l'actif sous jacent ( Credit Enhancement )

Dans le cas des Vulture Funds, l'organisme de titrisation se spécialise dans l'acquisition d'actifs (action ou prêt) émis par des sociétés qui sont en difficultés financières (concordataire, chapter 11, liquidation,... )

Les Cat-Bonds sont des titres émis par un organisme de titrisation et qui sont liés à la survenance de catastrophes geologiques ou climatiques telles que les tremblements de terre, les orages, les ouragans, fortes pluies, ensoleillements,...

Distressed debt : les sociétés qui se spécialisent dans ce domaine rachètent les dettes d’entreprises ou gouvernementales mises en faillite, ou sur le point de l’être.

L'opération de Pooling permet de réunir au sein d'un seul organisme de titrisation des actifs financiers de diverses catégories mais liés à la même activité afin de leur donner une homogénéité par l'émission de valeurs mobilières dont la valeur et le revenus dépendent de l'ensemble des sous jacents.

La création d'un Tracker consisite à émettre des unités de compte par un fonds de titrisation dont la valeur est directement liée à celles d'actif sous jacents. Cette technique peut conduire à la création d'un indice de valeurs propre au fonds de titrisation.

Titrisation au Luxembourg par Fidomes S.A.
©2006 Fidomes Sàrl - Fiduciaire Luxembourg FIDOMES S.A. - Fiduciaire Luxembourg Contact Contact  Disclaimer  disclaimer plan du site plan du site
Titrisation au Luxembourg par Fidomes S.A.