Le présent site a été réalisé
afin de permettre au public d'obtenir un maximum d'informations
en ligne.
Ces informations contenues dans les diverses pages et les
divers liens qui sont accessibles à partir de celles-ci
sont fournies à titre purement indicatif sur base
de sources que FIDOMES Sàrl estime fiables, mais
sans garantie aucune quant à leur exactitude, leur
exhaustivité ou la fiabilité et à la
qualité de leur contenu.
Elles ne constituent en aucun cas une consultation de quelque
nature que ce soit qui pourrait permettre à l'utilisateur
de s'en prévaloir ou de réclamer quoi que
ce soit à Fidomes Sàrl ou aux personnes chargées
de sa conception, sa promotion, son édition et de
sa rédaction.
Le site constitue une oeuvre protégée au titre
de propriété intellectuelle de manière
générale.
L'utilisateur s'engage à respecter cette propriété
et s'interdit d'en effectuer copie, altération, adapatation
ou mise à disposition de tiers.
Aucune information ne peut être copiée ou utilisée
sans notre accord écrit.
L'utilisateur est averti que la fiabilité des informations
disponibles a pu être altérée soit par
le temps soit lors de sa rédaction.

This site has been realized to let people
to get informations online about Grand Duchy of Luxembourg.
The informations included in the various pages and others
linked are only given with no garantee by Fidomes Sàrl.
There can be mistakes, incorrect informations or the quality
can be invalid.
These informations are not a consultation that could enable
anyone to claim anything to Fidomes Sàrl or any of
the persons which have done the conception, promotion, edition
or writting of the site.
The site is protected by the intellectual property law.
The user commits to respect this property and not to use,
make copie, alter or adapt any page of the site.
No informations or pages can be copied or used without our
written agreement
.The reader is advised that the time or the writting can
alter the quality of the informations given.
Les personnes intéressées
par de plus amples détails peuvent nous consulter
en cliquant ici.

La Loi Luxembourgeoise sur le Commerce
Electronique d'application à partir de ce 1er Juillet
2003 prescrit l'inscription de l'ensemble de nos coordonnées.
Pour les obtenirs ainsi que notre numéro d'autorisation
à commercer, notre numéro fiscal et notre
numéro Intra communautaire: cliquez
ici
Vous pouvez également nous contacter par téléphone
ou par email pour
les obtenir.
Tout matériel (graphique, dessin,
modèle de texte, d’acte, de contrat ou de tout
autre document, logo, sigle, charte graphique, site internet,
présentation, programme ou fichier informatique,
page html, ou plus généralement toute autre
propriété intellectuelle conçue directement
ou indirectement à l’intervention de Fidomes),
restent la propriété de Fidomes sauf convention
préalable écrite entre parties.
Les sources de ces matériels et
les éléments qui les composent restent intégralement
la propriété de Fidomes même en cas
de mise à disposition ou de concession de droit d’usage
de ces matériels.
Fidomes peut mettre tout ou partie de ces
matériels à disposition de ses Clients pendant
la durée de leur collaboration suivant une convention
particulière. En dehors de ce cadre, toute utilisation
est strictement interdite.
Sur demande de Fidomes et/ou le jour de
la fin de sa collaboration avec le Client, celui-ci remet
sans délai l’ensemble des matériels
à Fidomes, s’engage à détruire
toute copie restée en sa possession et en circulation
auprès des tiers.
L’utilisation de la dénomination,
de la marque, du logo, de la charte graphique de Fidomes
est strictement interdite par quiconque sans avoir reçu
une autorisation préalable écrite de la part
de Fidomes.
Le Client s’engage, lorsqu’il
permet l’usage ou la lecture de ces matériels
par les tiers, à faire respecter les précédentes
conditions et en reste responsable.